ADHESION
:
Heure Exquise ! est une association
régie par la loi de 1901, toutes prestations et services sont réservés
à ses adhérents. L'adhésion est annuelle, fixée à 15 Euros .
L'adhésion
permet :
-
La location des oeuvres inscrites au catalogue
-
Le visionnage gratuit des oeuvres inscrites au catalogue
-
La documentation sur les auteurs et leurs oeuvres
LA
LOCATION :
Les oeuvres vidéo du catalogue d'Heure Exquise
! sont disponibles à la location aux formats : BETA SP, DVD, DV Cam.
Cette
prestation permet de disposer d'une copie des oeuvres pour diffusion non
commerciale publique.
-
A chaque oeuvre correspond un tarif de location, fixé par les ayants droits et Heure Exquise !
-
Un devis détaillé et gratuit peut être adressé
sur simple demande
-
Toute commande doit être effectuée par écrit, par
mail, fax ou courrier, à l'attention d'Heure
Exquise ! et doit préciser les coordonnées complètes
du demandeur, ainsi que l'adresse de livraison.
-
Toute demande doit être adressée au moins quinze jours avant
la date de diffusion.
-
Les frais de transports aller et retour sont à la charge du demandeur
-
Le prêt, la location, la duplication même partielle des copies
mises à disposition sont strictement interdits.
Toute
location fait l'objet d'une facturation. Heure Exquise ! n'est pas assujettie à la TVA selon l'
article 293 B du CGI.
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ADHESION
:
Nuit de Chine ! est une association
régie par la loi de 1901, les prestations et services sont réservés
à ses adhérents.
L'adhésion est annuelle, fixée à 15 Euros .
L'adhésion permet :
- L'achat de copie des œuvres inscrites au catalogue général d'Heure Exquise !
- Le visionnage gratuit des oeuvres inscrites au catalogue
- La documentation sur les auteurs et leurs oeuvres
LA
VENTE DE COPIE :
Cette
prestation permet aux structures culturelles, éducatives ou associatives
(bibliothèques, médiathèques, centres de ressources, établissements scolaires et universitaires) d'acquérir des copies "droits attachés
au support" ( c.a.d. jusqu'à usure du support) des oeuvres du catalogue
d'Heure Exquise! pour la consultation individuelle.
Toute acquisition de copies
est soumise à l'établissement d'une convention entre le
demandeur et Nuit de Chine !, garantissant le respect du droit moral et
des droits patrimoniaux de l'auteur, et fixant les conditions de représentation
des oeuvres.
Types de ventes :
- Vente 1 : Vente aux personnes morales, sans prêt de la copie.
- Vente 2 : Vente aux personnes morales, avec autorisation de prêt.
Les prix sont indiqués hors taxe
TVA : 19,6%
Formats
disponibles : DVD
LA
CESSION DE DROITS NON COMMERCIALE :
Cette
prestation permet aux structures culturelles, éducatives ou associatives
(musées, centres d'art, écoles, universités, organismes
de formation...) d'acquérir à titre temporaire les droits
non exclusifs d'une oeuvre pour la consultation individuelle et la diffusion
publique. Toute cession de droits fait l'objet
d'une convention entre le demandeur et Nuit de Chine
!, garantissant le respect du droit moral et des droits patrimoniaux
de l'auteur, et fixant les conditions de représentation des oeuvres.
Formats
disponibles : BETA SP - DVD - DVCam
LA
CESSION DE DROITS COMMERCIALE :
Cette
prestation permet aux télévisions d'acquérir à titre temporaire les
droits non exclusifs d'une oeuvre pour la télédiffusion.
Toute cession de droits fait l'objet d'un
contrat entre le demandeur et Nuit de Chine !,
garantissant le respect du droit moral et des droits patrimoniaux de l'auteur,
fixant les conditions et les tarifs de télédiffusion des
oeuvres.
Formats
disponibles : Nous consulter |